Mentions légales

1. Identification de l’éditeur du site

Dénomination sociale : Artemuze
Forme juridique : Entreprise individuelle
Nom du dirigeant : Philippe Rameaux
Adresse du siège social : 8 rue du commerce, 90200 Rougegoutte, France
Numéro de téléphone : 06 63 90 13 13
Adresse e-mail : philippe@artemuze.com

2. Hébergement du site
Le site Artemuze est hébergé par :

Hébergeur : Wix.com
Siège social de l’hébergeur : Wix.com Ltd., 40 Namal Tel Aviv St., Tel Aviv, 6350671, Israël
Site web de l’hébergeur : www.wix.com

3. Propriété intellectuelle
Le contenu présent sur le site Artemuze (textes, images, graphismes, logos, vidéos, etc.) est la propriété exclusive de Philippe Rameaux, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation, modification ou diffusion sans autorisation préalable est strictement interdite et constitue une infraction au Code de la propriété intellectuelle.

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Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), Artemuze s’engage à garantir la confidentialité et la sécurité des données personnelles collectées sur son site.

Responsable du traitement : Philippe Rameaux
Finalités des données collectées : gestion des commandes, communication client, amélioration de l’expérience utilisateur, et envoi de newsletters si vous y avez consenti.
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- Droit d’accès, de rectification, d’effacement des données personnelles.
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- Droit de retirer votre consentement à tout moment pour les traitements basés sur ce dernier.
- Droit d’introduire une réclamation auprès de la CNIL (Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés).
Contact pour exercer vos droits :
Vous pouvez adresser vos demandes à philippe@artemuze.com ou par courrier à : Artemuze, 8 rue du commerce, 90200 Rougegoutte, France.

6. Responsabilité
Artemuze met tout en œuvre pour garantir l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur son site. Cependant, l’entreprise ne saurait être tenue responsable des erreurs ou omissions, ni des éventuels dommages directs ou indirects liés à l’utilisation du site.

7. Loi applicable
Les présentes mentions légales sont soumises à la législation française. Tout litige relatif à leur interprétation ou à leur exécution sera de la compétence des tribunaux français.